L’ARTAC et la lutte contre le cancer

Organisme de recherche habilité à recevoir des dons et legs, l’Association pour la Recherche Thérapeutique Anti-Cancéreuse unit dans un même combat des cancérologues, des malades et des représentants de la société civile. Ses recherches antérieures sur les médicaments anticancéreux et actuelles sur l’identification des causes environnementales à l’origine des cancers sont un véritable espoir pour éradiquer la maladie.

L’ARTAC s’est aujourd’hui résolument engagée dans la prévention et la précaution pour contribuer à diminuer le nombre de nouveaux cas de cancers, en luttant contre toutes les formes de pollution environnementale et sociétale (prévention et précaution primaires), et en encourageant le dépistage chez les bien-portants (prévention secondaire). En outre, ses recherches visent à améliorer le pronostic des cancers diagnostiqués chez les malades.

Comme vous le savez, l’État délègue de plus en plus fréquemment à des associations et des fondations des missions qui relèvent quasiment du service public.

A ce titre, les associations deviennent des acteurs majeurs de la société civile et bénéficient d’un statut à part, elles sont dites « d’intérêt général » ou « reconnues d’utilité publique ».

C’est le cas de l’ARTAC qui est actuellement officiellement reconnue d’intérêt général.

Acteur privé mais à but non lucratif, l’ARTAC veille au respect de cet intérêt général et jouit donc déjà d’un statut particulier. Les dons et adhésions sont déductibles des impôts.

De plus, du fait de son caractère scientifique et œuvrant dans le secteur de la recherche médicale, l’ARTAC constitue un véritable relais à l’action publique.

Vos dons représentent la quasi-totalité du financement de la recherche de l’ARTAC. Le don représente alors un acte citoyen fondamental qui permet des avancées significatives sur des missions d’intérêt général telle que la prévention ou le diagnostic et les traitements contre les cancers…

Faire un don à l’ARTAC est donc un acte citoyen en ce qu’il permet d’œuvrer pour une mission d’intérêt général mais plus indirectement, dans une logique de cercle vertueux, il permet également la création et le maintien d’emplois.

A première vue, les dépenses dites « de fonctionnement » d’une association apparaissent parfois moins nobles au donateur qui préférera savoir que ses dons sont employés directement dans la recherche plutôt qu’au paiement de l’électricité du siège parisien de l’association. Pourtant ses dépenses prosaïques revêtent une importance capitale. Elles permettent de créer des emplois pérennes. L’ARTAC emploie actuellement directement 4 salariés à plein temps.

Au-delà de son caractère citoyen, le don à l’ARTAC revêt également un caractère patrimonial important puisqu’il est encadré par des mesures fiscales avantageuses, qu’il s’agisse d’un simple don, d’une donation ou d’un legs.

Donner à l’ARTAC actuellement reconnue d’intérêt général permet de bénéficier d’avantages fiscaux au niveau de l’impôt sur le revenu (IR) et de l’impôt sur la fortune (ISF). Pour être pris en compte dans le mécanisme de réduction fiscale les dons doivent être effectués avant le 31 décembre.

Donner à l’ARTAC permet de bénéficier d’un abattement de 66 à 75%. Ils n’offrent pas de crédit d’impôt, en revanche, si le montant du don dépasse le plafond, l’excédent pourra être pris en compte au cours des cinq années suivantes.

Le don doit répondre à un cahier des charges précis. Il peut être effectué sous forme numéraire, en nature (don d’œuvre d’art, de matériel…) ou en compétence. Il est effectué sans contrepartie à l’exception d’un reçu fiscal.

De la même façon, pour les contribuables assujettis à l’Impôt de Solidarité sur la Fortune, la loi TEPA prévoit que 75% du don est déductible de l’ISF dans la limite de 50 000 €.

 

Comment soutenir l’ARTAC ?